Déposée le 16 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PAM DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAM domicilié(e) Z.I. Est Rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUILLOT ET ASSOCIES Avocats Maître Philipe LOUVET domicilié(e) 93/95 rue Vendôme,69006 LYON - 69006 - France.
La marque PAM DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAM S.A. - Z.I. Est Rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France
Cabinet GUILLOT ET ASSOCIES Avocats Maître Philipe LOUVET - 93/95 rue Vendôme,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
appareils de locomotion par terre ; éléments de carrosserie destinés aux véhicules routiers, et notamment pare-chocs, spoliers, ailerons, extensions d'ailes, bas de caisse, rétroviseurs, roues, jantes, volants, bandeaux de pare-brises, pommeaux pour levier de vitesse, sièges, housses de sièges. Produits en matière plastique mi-ouvrée, et éléments de carrosserie automobile.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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